portant fixation du prix de journée 2012 de l'Internat de la Maison d'Enfants "La Nichée" à ALGOLSHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/05/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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5 résultats pour la valeur "30/05/2012" du filtre Date de séance, pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion
portant fixation du prix de journée 2012 du Jardin d'Enfants "123 Soleil" de l'association Caroline Binder de LOGELBACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/05/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2012 du service d'accueil familial annexé à la Maison d'Enfants "La Nichée" à ALGOLSHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/05/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2012 du multi-accueil"Pouss'Pousse" de l'association Caroline Binder de LOGELBACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/05/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification 2012 du service d'action éducative en milieu ouvert avec hébergement périodique ou exceptionnel "ARSEA" de MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/05/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin